J.O. 197 du 27 août 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14619

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310081V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-66 du 5 août 2003, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 septembre 2003, des quinze normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF EN 336. - Bois de structure. - Dimensions, écarts admissibles (indice de classement : P21-351).

NF EN 338. - Bois de structure. - Classes de résistance (indice de classement : P21-353).

NF EN 12094-2. - Installations fixes de lutte contre l'incendie. - Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz. - Partie 2 : exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation (indice de classement : S62-132).

NF EN 14155. - Produits dérivés de la pyrolyse du charbon. - Produits à base de goudron de charbon : substrats de noir de carbone. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : T65-155).

NF EN 14156. - Produits dérivés de la pyrolyse du charbon. - Produits à base de goudron de charbon : combustibles. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : T65-156).


SANTÉ ET ACTION SOCIALE


NF EN ISO 10342. - Instruments ophtalmiques. - Réfractomètres (indice de classement : S12-132).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 8082. - Machines forestières automotrices. - Structures de protection au retournement. - Essais de laboratoire et exigences de performance (indice de classement : U34-251).


ÉNERGIE


NF EN 14037-1. - Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 °C. - Partie 1 : spécifications et exigences techniques (indice de classement : P52-308-1).

NF EN 14037-2. - Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 °C. - Partie 2 : méthode d'essai pour la détermination de la puissance thermique (indice de classement : P52-308-2).

NF EN 14037-3. - Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 °C. - Partie 3 : méthode de conversion de la puissance thermique et évaluation de la puissance radiative (indice de classement : P52-308-3).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 1179. - Zinc et alliages de zinc. - Zinc primaire (indice de classement : A55-110).

NF ISO 6336-5. - Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 5 : résistance et qualité des matériaux (indice de classement : E23-030-5).

NF ISO 14695. - Ventilateurs industriels. - Méthode de mesure des vibrations des ventilateurs (indice de classement : E51-005).

NF EN ISO 13355. - Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essais de vibration verticale aléatoire (indice de classement : H00-084).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 septembre 2003, des quatre normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF EN 336 (mai 1995). - Bois de structure. - Résineux et peuplier. - Dimensions, écarts admissibles (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : P21-351).

NF EN 338 (mai 1995). - Bois de structure. - Classes de résistance (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : P21-353).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 1179 (novembre 1995). - Zinc et alliages de zinc. - Zinc primaire (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : A55-110).

NF ISO 6336-5 (décembre 2000). - Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 5 : résistance et qualité des matériaux (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : E23-030-5).